Marque expirée - Marque en non vigueur

FERRANYL
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1445652
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2018
FERRANYL de TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX

Présentation de la marque FERRANYL

Déposée le 19 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERRANYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2349662) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349662) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERRANYL est expirée depuis le 19 janvier 2018.

TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : TTT , FERRATER , ESTORYL , B - LITE , KERLON , KEEP NETTT


TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX Société Anonyme - Z.I.,01600 TREVOUX (dossier no 2349662) - 01600 - France - SIREN 301593240


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349662) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349662 - Publication au BOPI 2007-08-31

Renouvellement sans limitation n°2097453 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 3 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246583 - Publication au BOPI 1997-12-03

Tentes et bâches;tissus enduits, stores en tissus, tentures;linoleum et autres revêtements des parquets, toiles cirées, huilées, caoutchoutées; vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.